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MAIRIE: Demande d’arrêté de circulation



ESPACE OUVERT  AUX ENTREPRISES QUI
RÉALISENT DES TRAVAUX AVEC UNE OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA
COMMUNE

Vous envisagez  des travaux sur la voie publique ou d’ occuper temporairement le domaine public routier, vous avez obtenu une autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT)

Si la réalisation des travaux nécessite d’interrompre ou de modifier la circulation, il est nécessaire d’ obtenir l’autorisation par un arrêté temporaire de police de circulation, préalable à la mise en place d’une signalisation spécifique.

Les restrictions de circulation peuvent prendre l’une des formes suivantes :

  • fermeture totale de la route à la circulation,
  • circulation alternée par feux tricolores ou manuellement
    (neutralisation d’une voie),
  • basculements de circulation sur la chaussée opposée pour les routes à chaussées séparées,
  • limitations de vitesse, de gabarit, de poids…
Selon l’importance de votre chantier si le formulaire simplifié ci dessous ne vous parait pas adapté vous avez la possibilité de télécharger :
Le CERFA 14024*01 au format PDF que vous pourrez utiliser et transmettre dés lors par voie postale.
TÉLÉCHARGER CERFALIRE LA NOTICE
DEMANDE ARRÊTÉ DE CIRCULATION

    Date de la demande : 27.01.2023

    Si la réalisation de travaux avec occupation temporaire de la voie publique nécessite d’interrompre ou de modifier la circulation, il est nécessaire d’en obtenir l’autorisation par un arrêté temporaire de police de circulation, préalable à la mise en place d’une signalisation spécifique.
    Les restrictions de circulation peuvent prendre l’une des formes suivantes :
    - fermeture totale de la route à la circulation,
    - circulation alternée par feux tricolores ou manuellement (neutralisation d’une voie),
    - basculements de circulation sur la chaussée opposée (routes à chaussées séparées)
    - limitations de vitesse, de gabarit, de poids…

    1. REFERENCES DU DEMANDEUR DE LA MESURE DE POLICE :

    NOM :             
    PRENOM :      

    Téléphone :   
    Adresse :        
    code postal : 
    Ville :              

    courriel (-@-)

    2. SI LE BENEFICIAIRE EST DIFFERENT DU DEMANDEUR

    NOM :             
    PRENOM :      

    Téléphone :   
    Adresse :        
    code postal :  
    Ville:                
    courriel (-@-)

    3. LOCALISATION DU SITE CONCERNÉ PAR LA DEMANDE

    Voie concernée :
     
                 Numéro de la voie (ex: RN 07):           

    Zone:              

    Point de repère (PR) routier d'origine d'application :    +
    Point de repère (PR) routier de fin d'application :          +

    Adresse :        
    code postal :  
    Ville:                

    4. NATURE ET DATE DES TRAVAUX :

    Permission de voirie antérieure :
    Si OUI indiquer la réfèrence :

    DESCRIPTION DES TRAVAUX

    Date début des travaux :                                                 
    Durée des travaux (En jours calendaires):                   

    5. REGLEMENTATION SOUHAITÉE:

    Durée de la reglementation (En jours calendaires) :
    Date début de la réglementation :                              
    Restrictions :               
    Sens de circulation concerné :         
    Circulation alternée :  
    Restriction de chaussée :
    Neutralisation bande arret d'urgence (BAU) :
    Empiétement sur chaussée :  Largeur de voie maintenue : 
    Suppression de voie :   Nombre de voie(s) supprimée(s) :    
    Interdiction de :
    Circuler:      Stationner:      Dépasser:
    Vitesse limitée à :   Km/h
    Itinéraire de déviation (à préciser par sens) :

    Autres prescriptions :

    6 POSE -MAINTIEN-RETRAIT DE LA SIGNALISATION:

    La signalisation spécifique du chantier effectuée par :

    DÉNOMINATION :                
    Représentée par (qualité):
    NOM :

    Téléphone :   
    courriel (-@-)
    Adresse :        
    code postal :  
    Ville:                

    7 - DOCUMENT A JOINDRE A LA DEMANDE:

    Afin de faciliter la compréhension du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d'un dossier comprenant:

    - Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gène occasionnées aux usagers

    - Plan de situation 1/10 ou 1/20 000ème - Plan des travaux 1/200 ou 1/500ème

    - Schéma de signalisation - Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 000ème

    Nommez vos Pièces jointes (A regrouper SVP - MAXI 2 Fichiers autorisées):   
    Vérifiez avant tout envoi que votre pièce jointe est bien selectionnée

    8 - ESPACE DE SIGNATURE DE LA DEMANDE:

       J'atteste de l'exactitude des informations fournies   

    Fait à:                    le  


    NOM :
    QUALITÉ :       

    9 - ESPACE DE TRANSMISSION ET D'AFFICHAGE DES ERREURS

    Aprés envoi vérifiez ci-dessous le message de confirmation ou d'éventuelle erreur.
    En cas d'erreur vérifiez et complétez la zone manquante.
    Ensuite, n'oubliez pas de reselectionner votre pièce jointe ....
    et de refaire votre calcul anti robot - Merci.


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    MAIRIE : PERMISSION TEMPORAIRE DE VOIRIE – EN LIGNE



    ESPACE OUVERT AUX ADMINISTRÉS
    ET AUX ENTREPRISES SOUHAITANT
    RÉALISER DES TRAVAUX SUR LA COMMUNE
    QUI NÉCESSITENT UNE OCCUPATION
    TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

    Pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d’obtenir une autorisation auprès du gestionnaire, généralement la commune. L’autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) dépend du type d’occupation de la voirie.
    Tout usager peut engager cette démarche : particulier riverain, concessionnaire de
    service public, maître d’œuvre ou conducteur de travaux, entreprise de BTP…

    Quand faut-il obtenir une permission de voirie.

    Elle est nécessaire pour une occupation avec emprise sur le sol et pour des travaux qui
    modifient le domaine public.
    Par exemple : Pour la création sur un trottoir d’un bateau (ou entrée charretière) d’accès à une
    propriété privée ou un garage – Installations de canalisations
    Mais un grand nombre de travaux n’entrainant qu’un simple empiétement temporaire de la chaussée, il vous suffira , dans ce cas, d’obtenir au préalable une simple autorisation
    d’occupation sans emprise au sol : Un permis de stationnement

    Un simple permis de stationnement est il adapté pour mon projet de chantier?

    Ce formulaire a été adapté aux besoins des particuliers des artisans ou des PME pour divers petits travaux comme le ravalement de façade, la réfection de toiture, le changement de fenêtres, la
    construction ou la modification de clôtures ou de façades, déménagement etc…

    Un arrêté de circulation est il nécessaire…?

    Uniquement si la réalisation des travaux nécessite d’interrompre ou de modifier la circulation

    Selon l’importance de votre chantier si le formulaire simplifié ci dessous ne vous parait pas adapté vous avez la possibilité de télécharger :
    Le CERFA 14023*01  au format PDF que vous pourrez utiliser et transmettre dés lors par voie postale.
    TÉLÉCHARGER  CERFALIRE LA NOTICE
    VOIR  PIÈCES A JOINDRE
                       
    DEMANDE DE PERMISSION TEMPORAIRE DE VOIRIE

      Date de la demande : 27.01.2023

      La demande est à présenter deux mois minimum avant le début des travaux à la mairie, afin de couvrir le délai d'instruction du dossier.
      Si ce délai n'est pas respecté ou si le dossier est incomplet, alors la demande vous sera renvoyée et les travaux pourront éventuellement être reportés.
      En l'absence de dossier complet, l'autorisation est réputée refusée.

      1. REFERENCES DU DEMANDEUR DE LA PERMISSION DE VOIRIE :

      Téléphone :   
      Adresse :        
      code postal : 
      Ville :              

      2. ENTREPRISE QUI EFFECTUE LES TRAVAUX

      DÉNOMINATION :                
      NOM :
      PRENOM :      

      Qualité :
      Téléphone :   
      Adresse :        
      code postal :  
      Ville:                

      3. LOCALISATION

      Adresse des travaux :        
      Autre adresse concernée :
      Votre demande se situe- t-elle sur une route : 
      Autre précisez :                   

      4. NATURE DE L’OCCUPATION :

      Dépôt de conteneur - Nombre :
      Longeur: M largeur: M
      Dépôt de matériaux -   Nature :
      Longeur: M largeur: M
      Chantier clôturé :
      Longeur: M largeur: M
      Échafaudage au sol :
      Longeur: M largeur: M
      Échafaudage mobile :
      Longeur: M largeur: M

      Échelles Nombre:           Emprise au sol m2
      Grues fixes Nombre:      Emprise au sol m2
      VÉHICULES - Nombre :   
      TYPES :
      Autre précisez :                 
      Plusieurs véhicules de même type précisez lesquels :
                                                   

      Autres installations :     
      Impact sur la circulation :

      5. DUREE DE L’OCCUPATION :

      Date début :    Date fin :

      6. DESCRIPTIF DES TRAVAUX A REALISER

      Précisez si ces travaux sont autorisés par :

      Déclaration préalable n° du:   
      Permis de construire n°   du:   
      Permis de démolir n°       du:   

      7. ENGAGEMENT DU PETITIONNAIRE

      Je soussigné, auteur de la demande, certifie exacts les renseignements qui y sont contenus et m'engage à régler, le cas échéant, les redevances d'occupation du domaine public correspondantes.

      A (ville)  le       

      Pour toute signature : J'accepte que le présent formulaire horodaté transmis par internet ait valeur de signature et d'engagement sur la date de ma soumission

         Je confirme les propos ci-dessus

      8 - DOCUMENT A JOINDRE A LA DEMANDE:

      Vous DEVEZ joindre un plan de l'implantation des installations une photo ou un document pour compléter vos explications (OBLIGATOIRE)

      Pour la production du plan d’implantation, vous pouvez vous aider du site : http://geoportail.gouv.fr

      Nommez vos Pièces jointes (MAXI 2 autorisées):   
      Vérifiez avant tout envoi que votre pièce jointe est bien selectionnée

      ESPACE DE TRANSMISSION ET D'AFFICHAGE DES ERREURS

      Aprés envoi vérifiez ci-dessous le message de confirmation ou d'éventuelle erreur.
      En cas d'erreur vérifiez et complétez la zone manquante.
      Ensuite, n'oubliez pas de reselectionner votre pièce jointe ....
      et de refaire votre calcul anti robot - Merci.

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      CCAS : INSCRIPTIONS – PLAN CANICULE

      diaporama de la commune test avec son aimable autorisation

      La Mairie procède actuellement au recensement de ses administrés les plus isolés et vulnérables.

      En cas de fortes chaleurs et de déclenchement par le Préfet du plan d’alerte canicule, ceux-ci pourront être contactés et, au besoin, une aide pourra leur être apportée.

      Les personnes concernées :

      Toutes les personnes âgées de plus de 65 ans seules ou isolées
      Toutes les personnes adultes handicapées
      Toutes les personnes âgées de plus de 60 ans reconnues inaptes au travail.

      Pour s’inscrire et bénéficier de ce dispositif, il suffit de compléter le formulaire
      ci dessous.

      POUR CEUX QUI TESTENT:

      En envoyant ce formulaire vous pourrez mieux voir…

      1 – L’accusé de reception pdf  (reçu aussi par le ccas) utilisable comme fiche à insérer au fichier des inscrits
      2 – le document pdf de conseils aux seniors pour lutter contre la canicule

      INSCRIPTION AU PLAN CANICULE


        Date de l'inscription : 27.01.2023       service destinataire :

        REFERENCES DE LA PERSONNE A INSCRIRE :

        NOM :

        Date de naissance :Sous la forme AAAA-MM-JJ (obligatoire)
        Téléphone :
        Adresse :

        LOGEMENT ET ENVIRONNEMENT :

        Votre logement est-il isolé?:

        Vivez-vous seul(e) dans votre logement ? :

        Possédez-vous des animaux?
        Si oui lesquels :

        SANTÉ ET HANDICAP

        Avez vous un handicap ? :

        Vous déplacez-vous avec?:

        Avez vous un handicap auditif :

        Avez vous un handicap visuel? :

        Utilisez-vous un appareil médical électrique? :
        Etes vous porteur d'une alarme :

        RÉFÉRENCES MEDECIN TRAITANT :

        NOM :

        TELEPHONE:

        VILLE :

        RÉFÉRENCES DE LA PERSONNE RESPONSABLE :

        NOM :

        Adresse :

        TELEPHONES

        Téléphone Domicile :

        Téléphone Mobile :   

        Telephone travail :    

        EXPOSÉ DE VOS AUTRES OBSERVATIONS

          

        Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1973, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations qui vous concernent.
        Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l'accueil du CCAS.

        Pour bénéficier d’un pack MAIRIE d’une dizaine de formulaires
        (abonnement annuel 70€)

        Intéressés ? CLIQUEZ :  contact@amisavis.com

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        MAIRIE : Inscription en ligne ramassage encombrants




        Avec ce formulaire
        la mairie qui s’abonne à
        www.amisavis.com peut offrir l’inscription 24H/24
        à ses administrés.

        Testez cette maquette … et libérez l’accueil de votre mairie…!

        contact@amisavis.com

        FICHE INSCRIPTION ENLÈVEMENT ENCOMBRANTS


          Date de l'avis : 27.01.2023 Service destinataire :


          Redacteur :
          Téléphone (aide à localisation ramassage)

          ENLEVEMENT DES ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS - REGLEMENT DE LA COLLECTE :
          Au terme de votre inscription nos services preparent les tournèes d'enlevement et vous confirmeront par email sous 48h le jour de la collecte
          Nous vous rappelons que les déchets verts et encombrants doivent être déposés seulement la veille de l’enlèvement.
          Le volume par enlèvement ne doit pas être supérieur à 2 m3, en containers ou en sacs.
          Les branchages doivent être attachés en fagots.

          VOTRE FICHE PORTE SUR UNE INSCRIPTION DEJA FORMULEE ?:

          JE M'INSCRIS POUR LE PROCHAIN ENLEVEMENT ENCOMBRANTS:

          (obligatoire)

          CLASSIFIEZ LE TYPE D'ENCOMBRANT :

          PRECISEZ SVP :

          LOCALISATION DE VOS ENCOMBRANTS Votre quartier svp:

          ADRESSE - rue boulevard chemin etc :


          Il se trouve devant numéro:

          SI VOUS AVEZ DES COMMENTAIRES OU OBSERVATIONS A FORMULER SUR LA DERNIERE COLLECTE UILISEZ CETTE ESPACE

          EXPOSÉ DE VOS COMMENTAIRES OU OBSERVATIONS

          Aviez vous déjà informé verbalement un agent municipal:


          Vous pouvez joindre une photo pour completer votre commentaire (facultatif)

          Piece jointe :

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          MAIRIE : Inscription en ligne ramassage déchets verts




            Avec ce formulaire la mairie qui s’abonne à
          www.amisavis.com peut offrir l’inscription 24H/24
          à ses administrés.

          Testez cette maquette … et libérez l’accueil de votre mairie…!

          contact@amisavis.com

          FICHE INSCRIPTION DÉCHETS VERTS


            Date de l'avis : 27.01.2023 - Service destinataire :


            Redacteur :
            Téléphone (aide à localisation ramassage)

            ENLEVEMENT DES DECHETS VERTS - REGLEMENT DE LA COLLECTE :
            Au terme de votre inscription nos services preparent les tournèes d'enlevement et vous confirmeront par email sous 48h le jour de la collecte
            Nous vous rappelons que les déchets verts et encombrants doivent être déposés seulement la veille de l’enlèvement.
            Le volume par enlèvement ne doit pas être supérieur à 2 m3, en containers ou en sacs.
            Les branchages doivent être attachés en fagots.

            VOTRE FICHE PORTE SUR UNE INSCRIPTION DEJA FORMULEE ?:

            JE M'INSCRIS POUR LE PROCHAIN ENLEVEMENT DECHETS VERTS :

            (obligatoire)

            CLASSIFIEZ LE TYPE DE DECHETS :

            PRECISEZ SVP :

            LOCALISATION DE VOS DECHETS Votre quartier svp:

            ADRESSE - rue boulevard chemin etc :


            Il se trouve devant numéro:

            SI VOUS AVEZ DES COMMENTAIRES OU OBSERVATIONS A FORMULER SUR LA DERNIERE COLLECTE UILISEZ CETTE ESPACE

            EXPOSÉ DE VOS COMMENTAIRES OU OBSERVATIONS

            Aviez vous déjà informé verbalement un agent municipal:


            Vous pouvez joindre une photo pour completer votre commentaire (facultatif)

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            MAIRIE : Fiche d’alerte vos fournisseurs vous suggèrent


            ÉCHANGEONS
            NOS AVIS
            Avec la fiche de
            liaison et d’alerte
            Vous pouvez tester gratuitement cette maquette vous recevrez copie du  formulaire rédigé.
            – Vos fournisseurs vous suggèrent
            Le dispositif complet comprend 2 autres  formulaires à tester:
            – Fiche de liaison vous et vos fournisseurs – votre questionnaire
            –  Fiche de liaison du fournisseur – Son questionnaire
            Vous êtes intéressé : Contact
             Les dysfonctionnement qui surviennent entre fournisseurs, partenaires
            et acteurs de la vie économiques sont préjudiciables à leurs relations, à leurs échanges et souvent à leurs finances.
            ALLEZ DIRECTEMENT A LA FICHE : 
            En voici un exemple tiré de mon expérience
            Un grande administration départementale ouvre une consultation pour la fourniture de ses ramettes de papier pour son imprimerie .
            Les deux fournisseurs aux qualités de papier égales bataillent su les prix et le fournisseur attitré depuis plusieurs années perd la consultation..!
            je précise que le papier qui va être livré par le nouveau est utilisé depuis des années par d’autres administrations.
            OH surprise au bout de quelques semaines et durant l’année les photocopieuses bourreront avec grosse colère dans les étages.
            La problématique s’est aggravée à la veille de la nouvelle consultation ..! qui a vu l’ancien fournisseur revenir…. POURQUOI..?
            C’est à ma retraite que j’ai eu le fin mot du papier qui bourrait que sur mon administration.
            EXPLICATION:
            Damien le responsable de l’imprimerie, fainéant de première classe, exigeait que les caisses soient,comme avant, livrées et directement rangées dans son local …
            Le nouveau livreur ayant refusé de satisfaire ses exigences les laissait dans la cour, et Damien qui savait que le papier redoute l’humidité, les laissait deux trois jours dehors ….!!!
            Nos photocopieuses n’appréciaient guère leur hygrométrie et bourraient…!!Ainsi les non dits du livreur qui ne voulait pas encourager la paresse de mon collaborateur a fait perdre la consultation suivante à son patron.
            Dans vos entreprises respectives il n’y a que des hommes … que des hommes qui ressemblent aux autres hommes….

            Cet exemple plein d’enseignement démontre que les avis sincères, s’ils sont banalisés et intégrés dans le processus de la relation commune, tueront les non-dits.
            Ce sont eux qui pourrissent les relations, et font perdre la confiance qu’il est vital d’entretenir pour la fluidité et l’exécution sereine des missions de chacun de nos agents respectifs.

            Nous avons compris qu ‘avec Amisavis nous aurions les moyens de permettre à tous nos personnels de s’exprimer de manière constructive sur le quotidien de la relation fournisseur client.


            Laissons leur la parole…..

            Fiche d'alerte vos fournisseurs vous suggèrent


              Date de l'avis : 27.01.2023

              SERVICE A CONTACTER


              VOTRE NOM :

              VOTRE FICHE PORTE SUR

              MESURE DU DYSFONCTIONNEMENT SVP : simple informationgrave et urgenttrès gravedysfonctionnement

              Exposé de la demande

              J'AI UNE SUGGESTION D'AMELIORATION :
              RESUMEZ

              DETAILLEZ

              CES MESURES SONT NOUVELLES OU SONT ELLES DEJA EN OEUVRE CHEZ VOS AUTRES CLIENTS :

              Qui avez vous informé verbalement:

              Si vous joignez un document précisez lequel :

              Piece jointe : 

               

              Ils ont écrit sur la relation client…
              et nous avons aimé..!

              TOUS LES LIVRES
              QUI EN PARLENT
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              MAIRIE : Fiche liaison et alerte – Agents municipaux

               

              Votre maire a souhaité mettre à votre disposition une messagerie interne dédiée à :
              – vos échanges et liaisons professionnelles
              – passation de consignes entre les équipes
              – alerte sur les incidents de la voie publique ou ceux  qui entrave la bonne marche de vos missions ou encore ceux qui mettent en cause vos administrés.
              Avec amisavis.com, il se donne, aujourd’hui, les moyens de recueillir des avis exprimés en ligne.

              Cette messagerie dédié à vous tous, vous permettra également de donner votre avis sur un sujet de vos préoccupations personnelles ou de proposer des réformes ou réorganisations susceptibles de nous faire évoluer tous ensemble vers une meilleure qualité de service.
              Des fiches semblables sont également ouvertes à nos administrés dont certaines d’entre elles sont en test à ce jour. Sachez que ce dispositif peut aussi permettre d’ouvrir un compte de messagerie classique protégé par mot de passe qui vous permet de gérer comme tous les autres vos messages entrants – sortants – envoyés – brouillons etc.
              Dans ce cas tous les messages vous arrivent par e-mails sur votre mobile ( si celui ci le permet) sur celui de votre destinataire et systématiquement en copie au maire…. Sur un mobile de son choix qui gérera les archives pour en analyser les dysfonctionnements ou incidents récurrents.

              BON DE COMMANDE - HUILE DE MORINGA

                Bon de commande

                Date de la commande : 27.01.2023

                Respectez les zones obligatoires marquées par une * Elles vous seront exigées à la validation si elles sont absentes
                Verifiez également vos messages d'erreur éventuels. Pour vous assurer que votre commande est bien prise en compte.
                Attendez l'affichage d'une nouvelle page d'accusé de reception... En son absence recommencez; une erreur n'a pas permis l'acheminement normal.

                VOS REFERENCES ACHETEUR:


                Pour les professionnels nous contacter pour obtenir des remises gros volumes.

                1. ADRESSE DE L'ACHETEUR

                Téléphone :   

                Adresse * :        

                code postal * : 

                Ville *:              

                2. ADRESSE DE LIVRAISON

                Téléphone :   

                Adresse :        

                code postal : 

                Ville :              

                3. DETAIL DE LA COMMANDE


                Prix à payer *: nombre X 15€ TTC/pièce + 7€ de frais de livraison


                LES PAIEMENTS SE FONT PAR CHEQUE BANCAIRE ADRESSÉS A :
                L'HUILERIE COURCELLE
                5,Rue Sadi Carnot 66600 RIVESALTES - FRANCE
                SIRET: 45387142800034 - HUILE Made in RWANDA

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                MAIRIE : Les maires à l’écoute


                Les maires sont depuis des années à l’écoute de leurs administrés…
                Avec amisavis.com, on leur donne, aujourd’hui, les moyens de recueillir des avis exprimés en ligne.

                Cette messagerie dédié à vous tous, vous permettra de donner votre avis sur un sujet de vos préoccupations personnelles avec le formulaire de liaison standard….
                – FICHE DE LIAISON MAIRIE (ci dessous)
                Mais encore sur divers sujets collectifs à l’aide des formulaires préformatés dont deux d’entre eux sont disponibles à ce jour.

                FICHE DE LIAISON ET D’ALERTE VOIE PUBLIQUE
                FICHE DE LIAISON ET D’ALERTE ÉCLAIRAGE PUBLIC

                L’équipe AMISAVIS.COM va elle aussi rester à votre écoute pour parfaire ce dispositif avant de le
                généraliser et de l’ouvrir sur d’autres besoins
                Pour aider l’amiavis:  LE CONTACTER
                FICHE DE LIAISON ET D'ALERTE - MAIRIE


                  Date de l'avis : 27.01.2023


                  Redacteur :

                  Téléphone :
                  Adresse :     

                  EXPOSÉ DE VOS OBSERVATIONS

                  Aviez vous déjà informé verbalement un agent municipal:


                  vous pouvez si vous le souhaitez donner votre appréciation sur la qualité des prestations du maire et de sa municipalité

                  Peu satisfaisant     Moyen     Très satisfaisant
                                          

                  vous pouvez joindre une photo pour completer vos explications (facultatif)

                  Piece jointe :

                  Les informations recueillies sur ce formulaire ne sont pas enregistrées dans un fichier informatisé. Elles figureront simplement dans la messagerie des services de la mairie que pour la durée de l’analyse des préoccupations énoncées dans votre avis

                  Conformément à la loi  » informatique et libertés  du 6 janvier 1978 modifiée » vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en utilisant le formulaire de contact de la mairie.


                  1 n'oubliez pas de donner votre appréciation et d'en parler à vos amis

                  MAIRIE : Fiche d’alerte voie publique


                  .


                  Avec ce formulaire nous transformons l’administré en un collaborateur occasionnel prêt à vous alerter
                  de tous les dangers, risques, incidents ou accidents

                  DIAPORAMA :
                  Vous êtes maire ou administré et vous aimeriez en savoir plus … 

                  FICHE D'ALERTE - VOIE PUBLIQUE


                    Date de la demande : 27.01.2023


                    Redacteur :
                    Téléphone : (aide à localisation pour le service voirie)  

                    VOTRE FICHE PORTE SUR UN INCIDENT DEJA SIGNALÉ ?:

                    CLASSIFIEZ L'INTERVENTION DEMANDEE

                    TYPE INCIDENT SUR LA CHAUSSEE :         

                    TYPE INCIDENT SUR ENVIRONNEMENT IMMEDIAT :

                    TYPE INCIDENT SUR SIGNALISATION :    

                    PRECISEZ SVP :        

                    EXPOSÉ DU SIGNALEMENT

                    LOCALISATION DES FAITS CONSTATÉS (soyez précis )

                    ADRESSE - rue boulevard chemin etc :


                    Il se trouve devant numéro:
                    Il se trouve entre numeros :

                    Aviez vous déjà informé verbalement un agent municipal:


                    Vous pouvez joindre une photo pour completer votre localisation (facultatif)

                    Piece jointe :

                    0

                    MAIRIE: Fiche d’alerte éclairage public



                    .

                    Avec ce formulaire nous transformons l’administré en un collaborateur occasionnel prêt à vous alerter

                    FICHE D'ALERTE ÉCLAIRAGE PUBLIC


                      Date de la demande : 27.01.2023


                      Redacteur :
                      Téléphone : (aide à localisation pour le dépanneur)

                      VOTRE FICHE PORTE SUR UNE PANNE DEJA SIGNALÉE ? :       

                      CLASSIFIEZ LE TYPE DE PANNE :

                      PRECISEZ SVP :

                      EXPOSÉ DE LA DEMANDE

                      LOCALISATION DU LAMPADAIRE CONCERNÉ (soyez précis )

                      ADRESSE - rue boulevard chemin etc :


                      Il se trouve devant numéro:
                      Il se trouve entre numeros :

                      Aviez vous déjà informé verbalement un agent municipal:


                      Vous pouvez joindre une photo pour completer votre localisation (facultatif)

                      Piece jointe :

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